Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La route des artisans d'art de Provence
Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches du Rhône, organisme consulaire

Numéro de dépôt :
3975471
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/01/2023
La route des artisans d\'art de Provence de Chambre de métiers et de l\'artisanat des Bouches du Rhône

Présentation de la marque La route des artisans d'art de Provence

Déposée le 18 janvier 2013 par la société Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La route des artisans d'art de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches du Rhône domicilié(e) 5 boulevard Pèbre - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches du Rhône, M. Bendano André domicilié(e) 5 boulevard Pèbre - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque La route des artisans d'art de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La route des artisans d'art de Provence est expirée depuis le 18 janvier 2023.

Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches du Rhône, organisme consulaire - 5 boulevard Pèbre - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 181300062


Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches du Rhône, M. Bendano André - 5 boulevard Pèbre - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; = fournis par un artisan.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition = fournis par un artisan.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art = fournis par un artisan.